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Avis 20161974
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et MinervoisCopie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de construction d'un refuge...
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Avis 20161029
Préfecture du RhôneCopie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
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Avis 20153046
Mairie de WoustvillerCopie des documents suivants : 1) l'acte d'acquisition des ateliers municipaux ; 2) s'agissant...
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Avis 20153707
Mairie de FontvieilleCopie de l'intégralité des documents visés par la sommation interpellative du 12 mai 2015,...
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Avis 20183280
Mairie de SalascCopie des document suivants : 1) la délibération et le marché public portant sur la réfection...
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Avis 20134680
Mairie de FontainebleauCopie de documents relatifs à la démolition du marché couvert : 1) l'appel d'offres accompagné...
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Avis 20135428
Mairie de Salles-sur-MerCopie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...
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Avis 20133144
Mairie de MarseilleCopie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...
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Avis 20131047
Mairie de Noisy-le-GrandCopie des documents suivants : 1) les extraits pertinents du PLU de la commune relatifs aux...
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Avis 20074824
maire de Cilaos- voir avis20/12/2007 Irrecevable Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public Territoriale POS-PLU Permis de construire
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Avis 20131329
Mairie d'Entrains sur NohainConsultation des documents suivants : 1) l'entière déclaration préalable du ravalement de la...
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Avis 20202629
Mairie de ParmainCopie des documents suivants : 1) s'agissant du marché conclu avec la société SEQUENS portant...
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Avis 20204181
Mairie de Charvieu-ChavagneuxCommunication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...
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Avis 20210232
Mairie de SèteCommunication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Défavorable/Appréciation Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Marché public Effectif Rémunération Territoriale Carrière Gestion domaniale