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Avis 20183778
La Poste
Communication des documents relatifs à la commission administrative paritaire du 27 novembre...
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Avis 20184997
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) ceux produits par le pôle de...
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Avis 20185557
Haute Autorité de Santé (HAS)
Copie intégrale d'un courriel de Madame X adressé à la direction en début d'année 2015 ayant...
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Avis 20186119
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication des procès-verbaux des séances de la commission administrative paritaire...
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Avis 20190364
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication de l'arrêté ministériel portant nomination des lauréats du certificat d'aptitude...
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Avis 20192607
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Copie des documents suivants concernant sa cliente:
1) le tableau d'avancement hors classe 2018...
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Avis 20193564
Ministère de l'Intérieur
Communication d'une copie de l'arrêté de détachement actuellement en vigueur de Monsieur X...
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Avis 20195459
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Copie de l'enquête administrative, engagée auprès des enseignants ayant travaillé avec son...
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Avis 20195918
Ministère des Armées
Copie des documents suivants le concernant :
1) le bulletin de notation annuel (BNA) 2008 et...
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Avis 20193910
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication des résultats de la CAPD du 20 juin 2019 concernant les affectations du mouvement...
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Avis 20194950
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) la copie de son dossier individuel sur CD-Rom ;
2)...
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Avis 20192459
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)
Copie, par courrier postal, à ses frais, des documents suivants le concernant :
1) l'ensemble...
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Avis 20202858
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques (DSDEN 64)
Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...
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Avis 20202861
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn-et-Garonne (DSDEN 82)
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels retraités ;
2) la liste des...
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Avis 20202865
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication, à la suite du suite au mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20202876
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Communication, pour le périmètre de l'académie de Dijon, des liste des personnels ayant changé...
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Avis 20202901
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Loire (DSDEN 43)
Communication, à l’issue des phases principale et d’ajustement du mouvement intra départemental,...
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Avis 20202962
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24)
Communication, à la suite du mouvement intra‐départemental des professeurs des écoles (PE) de...
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Avis 20203026
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...
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Avis 20203027
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (DSDEN 62)
Communication, à la suite du mouvement intra départemental, des documents suivants :
1) la liste...