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Avis 20164753
Mairie de Boissezon
Copie d'éléments relatifs au service public d'assainissement non collectif (SPANC) :
1) la date...
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Avis 20163933
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement La Solane (SIAEPA 66)
Copie des documents suivants :
1) concernant le comité syndical :
a) les délibérations pour les...
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Avis 20163951
Mairie de Les Marêts
Copie des documents et éléments suivants dans le cadre du démantèlement de la station...
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Avis 20164304
Mairie de la Flotte-en-Ré
Copie de documents relatifs à l'installation de bornes d'irrigation alimentant en eau des...
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Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
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Avis 20160175
Mairie d'Uzès
Communication des documents suivants :
1) le contrat actuel d'affermage conclu avec...
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Avis 20154659
Mairie de Muirancourt
Communication du dossier relatif aux travaux de raccordement au tout-à-l'égout, comprenant...
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Avis 20151287
Mairie de Bouyon
Communication, sous format numérique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants,...
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Avis 20153988
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...
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Avis 20144824
Syndicat intercommunal des eaux de l’Arconce
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20144940
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Copie des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du lac de...
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Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon
Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20175799
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20181074
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Copie par courriel ou sur CD-ROM des documents suivants concernant les conventions de rejets...
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Avis 20181139
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, des...
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Avis 20181271
Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable et d'Assainissement de Toussaint-Contremoulins
Communication des documents suivants :
1) les rapports annuels du délégataire (RAD) eau et...
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Avis 20181274
Syndicat intercommunal d'adduction de l'eau potable et d'assainissement de la région de Colleville (SIAEPA 76)
Consultation des documents suivants :
1) les rapports sur le prix et la qualité des services Eau...
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Avis 20174404
Mairie de Peyrus
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, voire par cédérom, des documents suivants...
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Avis 20175095
Syndicat mixte Vendée Eau
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les pièces détaillées relatives à...