-
Conseil 20164890
Université de Nîmes
Caractère communicable de l'ensemble des documents relatifs à l'inscription sur les listes...
-
Conseil 20103139
directeur du centre de gestion de la fonction publique du Finistère (CDG 29)
Un compte-rendu de CTP est-il communicable dès son élaboration, ou bien est-il considéré comme...
-
Avis 20171646
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique de préférence, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20171693
Mairie de Gondecourt
Communication des documents suivants relatifs à la suppression de poste de brigadier de police...
-
Avis 20172297
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication du compte rendu d'entretien du 1er mars 2017 qui a réuni la direction des...
-
Avis 20165413
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49)
Communication des documents relatifs aux Commissions Administratives Paritaires Départementales...
-
Avis 20165486
Mairie de Stains
Communication, sur support numérique ou à défaut copie papier, de la liste du personnel communal...
-
Avis 20165487
Mairie de Sevran
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) la liste du...
-
Avis 20165497
Mairie de Bobigny
Copie des arrêtés de renouvellements de contrats de Madame X et Monsieur X.
-
Avis 20165520
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication de l'avis rendu par le conseil départemental de l'ordre des médecins sur le projet...
-
Avis 20165673
Mairie de Marck
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste...
-
Avis 20161993
Mairie du Port
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des agents non titulaires, avec...
-
Avis 20162026
Office national des forêts (ONF)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa situation professionnelle à l'ONF...
-
Avis 20170703
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants détenus par la DGFIP de la Corse du sud :
1) relatifs au...
-
Avis 20171335
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les différents tableaux de service pour les pôles de...
-
Avis 20163437
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication de la liste des agents territoriaux travaillant dans les collectivités affiliées...
-
Avis 20160741
Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les contrats de...
-
Avis 20155319
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie de documents relatifs à la commission administrative paritaire (CAP) 2015 ayant conduit à...
-
Avis 20154678
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants relatifs à l'évolution de sa carrière administrative :
1)...
-
Avis 20154781
Mairie de Montceau-les-Mines
Communication de la liste anonymisée des informations relatives à la rémunération de l'ensemble...