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Avis 20130682
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90)Communication d'une copie des deux rapports établis à la suite des inspections menées le 18 mars...
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Avis 20201921
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)Communication des éléments relatifs à l'EARL FERME AVICOLE DE KERFUR, présentée comme un élevage...