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Avis 20152757
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20181902
Mairie de Cervières
Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...
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Avis 20140218
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie de tous les documents (délibérations, procès-verbaux ou comptes...
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Avis 20124916
Mairie de Castellane
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...
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Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
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Avis 20210932
Mairie de Paizay-Naudouin-Embourie
Communication, par courriel, à la suite de l’abandon de l’assainissement collectif sur le...
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Avis 20213179
Communauté de communes Normandie-Cabourg-Pays d'Auge
Communication de la copie des documents suivants relatifs aux travaux d'installation, aux frais...
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Avis 20212379
Communauté de communes de Serre-Ponçon
Communication de la copie des éléments suivants relatifs à l'audit du contrat de concession de...
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Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...
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Avis 20210751
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...
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Avis 20215725
HAROPA PORT (anciennement Ports de Paris)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des factures, des bons de...
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Avis 20215997
Grand Port Maritime de Guyane
Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie des comptes détaillés du GPMG...