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Avis 20161840
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France
Communication de l'étude d'impact du 15 octobre 2015, présentée par la société Lupa Patrimoine,...
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Avis 20161892
Mairie de Villeurbanne
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...
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Avis 20161898
Mairie des Pineaux
Copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre à...
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Avis 20161972
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants :
1) le rapport d'études sonores, relatif à la société Yara située...
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Avis 20162005
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des autorisations accordées au bar le « Chat Teigne » sis 9 place du Maréchal Juin pour...
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Avis 20162143
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...
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Avis 20162198
Mairie de Bras
Communication de l'ensemble des documents et autorisations réglementaires relatif à l'ouverture...
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Avis 20162676
Mairie de Lagord
Copie de la version 1-0 du rapport établi par la SOCOTEC en date du 30 octobre 2015, évoquée...
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Avis 20170534
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des documents suivants relatifs aux nuisances sonores occasionnées par les véhicules de la...
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Avis 20160820
Premier ministre
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une usine de fabrication d'alumine par la société...
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Avis 20161021
Préfecture de la Dordogne
Copie de documents relatifs à la carrière exploitée par la société OMYA sur le territoire de la...
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Avis 20161074
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Communication de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines...
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Avis 20161170
Préfecture de la Nièvre
Communication des documents suivants :
1) les résultats d’analyse des retombées de poussières...
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Avis 20161229
Direction départementale de la protection des populations de la Loire (DDPP 42)
Copie du rapport relatif à l'étude acoustique réalisée sur le site du GAEC du Pinay à Aveizieux.
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Avis 20161241
Préfecture de la Nièvre
Copie d'éléments relatifs à l'activité de l'entreprise HARSCO :
1) les rapports établis par...
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Avis 20161255
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)
Copie du rapport de l'inspecteur des installations classées en date du 25 septembre 2015...
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Conseil 20161390
Mairie de Salies-de-Béarn
Caractère communicable aux riverains de l'entreprise TAM TAM du courrier que celle-ci a adressé...
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Avis 20161463
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie de toutes les études réalisées depuis 2003 sur le site WIPELEC-GINKGO.
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Conseil 20156157
Préfecture de la Nièvre
Caractère communicable, à un journaliste, d'un rapport d'évaluation environnementale de la...
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Avis 20156159
Mairie de Belmont-Luthézieu
Copie de la convention passée en 2004 avec l'entreprise FAMY portant sur l'exploitation d'une carrière.