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Avis 20183586
Parc naturel régional de la Brenne
Communication des documents officiels obligeant les propriétaires de seuils des moulins...
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Avis 20180952
Office national des forêts (ONF)
Copie de documents relatifs à la forêt de Mormal :
A) concernant le plan d'aménagement de la...
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Avis 20174426
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la dernière enquête publique diligentée...
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Avis 20175185
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants, cités à la vue n° 34 de la présentation faite par le...
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Avis 20184847
Association communale de chasse agréée de Lalouvesc
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à l'ACCA :
1) la liste des parcelles qui...
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Avis 20215145
Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon
Communication, sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) relatifs au rechargement...