-
Avis 20164147
Ministère de l'intérieur
Consultation sur place ou envoi d'une copie des documents suivants :
1) les dossiers de demande...
-
Avis 20172336
Agence des participations de l'Etat
Communication du plan stratégique d'EDF validé par son conseil d'administration le 6 avril 2017,...
-
Conseil 20165820
Mairie de Scy-Chazelles
Caractère communicable, au représentant d'une association, des documents suivants concernant...
-
Conseil 20162789
Mairie d'Arcachon
Caractère communicable du rapport annuel 2015 concernant le contrat de partenariat public-privé...
-
Avis 20163486
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication des annexes suivantes concernant le contrat de délégation de service public passé...
-
Avis 20155580
EDF
Communication de l'accord-cadre passé avec la société DIRECT ENERGIE, fournisseur alternatif...
-
Avis 20154893
Société anonyme d’HLM MAISONS ET CITES SOGINORPA
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour...
-
Conseil 20155268
Communauté de communes de la Côte d'Albâtre
1) caractère communicable, à un tiers, de la liste nominative des candidats évincés en raison de...
-
Avis 20183650
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication des scénarios modélisant le coût pour l'État et les opérateurs de l'accord entre...
-
Avis 20183968
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Copie du document intitulé « Contrat de télémédecine » conclu le 29 mai 2017 avec la...
-
Avis 20175793
Mairie de Bellentre
Communication du rapport annuel d'activité 2015 établi par le délégataire concernant la...
-
Conseil 20181003
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de La Rozeille
Caractère communicable, à une commune avec laquelle existe une convention de vente d'eau en...
-
Conseil 20181072
Mairie de Rodez
Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants concernant le contrat de délégation...
-
Avis 20182246
Radio France
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
-
Conseil 20183007
SNCF Mobilités
Caractère communicable, à la société INGENICO FRANCE, candidat évincé, au regard du périmètre...
-
Avis 20183274
Etablissement français du sang (EFS)
Communication des documents suivants pour chacun des marchés publics référencés AMO n°01D16164,...
-
Avis 20183478
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter accordée à la société X, par...