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Avis 20165378
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie du courrier adressé par le président de la communauté de communes de Vallet au préfet de...
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Avis 20152294
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la future zone d'aménagement concerté...
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Avis 20132060
Communauté de communes du pays des couleurs
Copie des documents suivants :
1) la demande de la SCI « Le Clos » ayant pour objet...
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Avis 20132829
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement du secteur de...
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Avis 20201382
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...
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Avis 20203353
Mairie de Festubert
Communication, sur support papier et le cas échéant à ses frais, des documents suivants :
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