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Avis 20165019
Mairie d'Issarles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand livre...
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Avis 20163789
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux subventions et aides...
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Avis 20164307
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) les délibérations relatives aux subventions et aides...
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Avis 20165808
Conseil départemental de la Gironde
Copie des délibérations d'attribution de subventions aux associations, en particulier
SOS Emploi...
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Avis 20162193
Mairie de Clisson
Copie des documents suivants :
1) tous les actes et décisions ayant un lien direct ou indirect...
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Avis 20161434
Préfecture de la Manche
Copie du certificat de service fait établi par les services de la préfecture, ainsi que les...
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Avis 20160650
Mairie de Fléville-devant-Nancy
Communication des comptes de l'association Fléville Loisirs, bénéficiaire de subventions de la...
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Avis 20155694
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des correspondances, courriers ou courriels, échangées entre le ministère des...
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Avis 20151821
Mairie de Vic-Fezensac
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20144789
Mairie de Creil
Communication des documents suivants :
1) les bilans financiers de l'association sportive «...
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Avis 20143720
Mairie de Marly
Communication des éléments suivants :
1) les coûts détaillés annuels pour les années 2011 à...
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Avis 20172628
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication des documents suivants relatifs au Centre national d'accompagnement familial et de...
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Avis 20141925
Pôle emploi
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Association des pilotes...
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Avis 20133409
Mairie de Saint-Jean-Pied-de-Port
Communication des documents suivants :
1) la liste et les montants des subventions accordées...
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Avis 20130824
Mairie de Nieppe
Communication de toutes les délibérations du conseil municipal, pour les années 2009 à 2012.
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Avis 20123865
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IdF)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'entier budget du...
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Avis 20183030
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, des documents budgétaires et comptables suivants...
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Avis 20191620
Société Angers Loire développement
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues avec les...
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Avis 20195305
Mairie de Persac
Copie, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par envoi postal, des documents...