-
Avis 20192012
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Loir-et-Cher (DDCSPP 41)
Communication du rapport d'analyse n° 10681105-001-3 du 16 janvier 2019 établi par le service...
-
Avis 20193020
Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU)
Communication, par consultation sur place si nécessaire, de la copie des données mensuelles...
-
Avis 20195349
Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL)
Communication du rapport d'exploitation de l'année 2018 et de ses annexes, relatif au contrat...
-
Avis 20193609
Mairie d'Elbeuf
Communication par courrier ou au format numérique (PDF), en sa qualité de conseiller municipal,...
-
Avis 20193666
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Communication des documents suivants :
1) les pièces préparatoires de l'avis de la Commission de...
-
Avis 20205365
Mairie de Saint-Eloi
Communication des documents suivants :
1) la décision par laquelle la commune a accordé le...