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Avis 20195140
Société publique locale Alpexpo
Communication des éléments préparatoires à la rédaction de la note d'information des...
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Avis 20192541
Mairie de Suippes
Communication des documents suivants :
1) tous les documents permettant de connaître les...
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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20213721
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213722
Conseil régional de Bretagne
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213725
Collectivité territoriale de Martinique
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213726
Conseil régional de Normandie
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213728
Conseil régional de La Réunion
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213729
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...