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Avis 20145108
Mairie de Domeyrat
Copie de documents concernant les travaux modificatifs de la voirie du lotissement dit de la...
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Avis 20144126
Mairie de Nogent-l'Artaud
Copie du compte rendu et du procès-verbal de la séance du conseil municipal, établis lors du...
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Avis 20140882
Mairie de Centrès
Copie des délibérations du conseil municipal, concernant le hameau du Vialardel, relatives à...
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Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
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Avis 20132805
Mairie de Pia
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation de travaux sur la...
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Avis 20124444
Mairie d'Entrecasteaux
Copie de documents permettant d'établir une cession éventuelle d'une partie de leur terrain en...
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Avis 20124000
Mairie de Cysoing
Copie des documents suivants relatifs au projet de vente de différentes emprises foncières...
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Avis 20131248
Mairie de Cazeneuve
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de...
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Avis 20131249
Direction départementale des territoires du Gers (unité territoriale Est)
Communication d'une copie des avis techniques suivants, émis par la direction départementale des...