-
Avis 20165019
Mairie d'Issarles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand livre...
-
Avis 20163697
Lycée des métiers des systèmes électroniques numériques et de l'électrotechnique Jacques Prévert
Communication des documents suivants :
1) les pièces comptables sur la base desquelles les...
-
Avis 20172158
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants au titre de l'année 2016, concernant les associations...
-
Avis 20161959
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Communication des comptes de l'école association « Ecole Hamaskaine » subventionnée par le...
-
Avis 20171353
Ministère de la culture
1) communication des documents relatifs aux exonérations fiscales et aux subventions allouées à...
-
Avis 20163393
Mairie d'Emmerin
Communication des documents suivants concernant l'association CAFFES, domiciliée 7-9 rue des...
-
Avis 20156201
Mairie de Bartrès
Communication des documents suivants relatifs à l'attribution d'une subvention à l'association...
-
Avis 20160650
Mairie de Fléville-devant-Nancy
Communication des comptes de l'association Fléville Loisirs, bénéficiaire de subventions de la...
-
Avis 20151645
Montpellier Méditerranée Métropole
Communication de la convention d'attribution d'une subvention de 17 000 € en faveur de la SARL...
-
Avis 20151799
Mairie de Magescq
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
-
Avis 20153887
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, s'agissant des associations « HyperSupers - TDAH France » et « Association...
-
Avis 20153983
Office d'équipement hydraulique de Corse
Communication des documents suivants :
1) concernant le conseil d'administration :
a) les listes...
-
Avis 20154408
Mairie de La Ciotat
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
-
Avis 20144769
Mairie de Saint-Mandé
Communication des documents suivants :
1) la délibération fixant le ressort de chacune des...
-
Avis 20143720
Mairie de Marly
Communication des éléments suivants :
1) les coûts détaillés annuels pour les années 2011 à...
-
Avis 20143876
Conseil général des Bouches-du-Rhône
Copie des documents suivants concernant l'attribution, à la commune de Fontvieille, de la...
-
Avis 20184022
Mairie de Nantes
Communication des documents suivants concernant l'association « ADFI Nantes » :
1) le dossier de...
-
Avis 20175861
Mairie de Fabas
Copie des justificatifs (délibérations du conseil municipal, documents d'ordonnancement des...
-
Avis 20176015
Syndicat intercommunal pour la gestion du plan d'eau de Courtavon
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) s'agissant de l'association X,...