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Avis 20161960
Mairie de Saint-Pathus
Communication des documents suivants:
1) le grand livre comptable 2015 ;
2) les pages...
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Avis 20162116
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Communication des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du...
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Avis 20160135
Mairie d'Olley
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les demandes...
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Avis 20153608
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la construction et au financement du...
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Avis 20144286
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) la lettre de saisine des cabinets d'audit accompagnée...
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Conseil 20183746
Mairie de Perros-Guirec
Caractère communicable à un élu des documents suivants :
1) le rapport d'audit réalisé par un...
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Avis 20140317
Mairie de Mirabeau
Communication des documents suivants :
1) consultation des bordereaux de mandatements du premier...
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Avis 20130241
Mairie de Fontainebleau
Communication des documents suivants :
1) l'évolution des effectifs scolaires (maternelles et...
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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...