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Avis 20171978
Mairie de Carrières-sur-Seine
Copie des délibérations municipales sur les modalités et les critères d'attribution des régimes...
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Avis 20171980
Mairie de Vernouillet (78)
Copie des délibérations sur les modalités et les critères d'attribution des régimes...
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Avis 20170589
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Copie, sur support CD-ROM ou par courriel en format MP3, de l'enregistrement audio de la réunion...
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Avis 20155632
Mairie de Chalon-sur-Saône
Copie, et envoi, des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal relatives à...
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Avis 20153121
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CGFPT 34)
Communication d'une copie du rapport dressé par la commune de la Grande-Motte et destiné au...
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Avis 20175477
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants, relatifs à l'enquête du comité d'hygiène, de sécurité et de...
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Avis 20182424
Mairie de Basse-Terre
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative par laquelle le personnel a été...
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Avis 20173367
Mairie de Valenciennes
Copie d'une lettre dénonçant des propos tenus par un représentant de la X, adressée le 8 février...
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Avis 20176143
Mairie de Viroflay
Communication des documents suivants :
1) les délibérations sur les modalités et les critères...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20190216
Mairie de Plaisir
Communication, pour chaque agent employé par la commune au sein du service restauration, hygiène...
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Avis 20193877
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Communication de la demande officielle du syndicat force ouvrière (FO) adressée au CIG, relative...
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Avis 20194019
Mairie de Sanary-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) le rapport annuel santé, sécurité, conditions de...
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Conseil 20195390
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ariège (CDG 09)
Caractère communicable, dans le cadre de la préparation des séances des commissions...
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Avis 20200584
Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Communication, dans le cadre des mobilités temporaires imposées par son employeur, des extraits...
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Avis 20203158
Centre communal d'action sociale d'Avignon (CCAS 84)
Communication des documents suivants :
1) les échanges entre le CCAS et le CDG 84 (Comité...
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Avis 20213710
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication des documents suivants :
1) la fiche de poste de Madame X, agent titulaire, du...