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Avis 20162666
Mairie de Chirens
Copie de documents relatifs aux travaux de nettoyage d'un étang appartenant à Monsieur X sur...
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Avis 20171440
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)
Communication des documents relatifs à la réalisation de travaux en rivière à La Roche-Morey,...
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Avis 20184412
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Copie des documents suivants, concernant l'exploitation d'un étang situé sur la commune de...
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Avis 20174002
Syndicat des eaux de la Charente-Maritime
Communication sous forme dématérialisée, du diagnostic réalisé sur 120 ouvrages situés en nappe...
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Avis 20141080
Mairie de Nordhouse
Communication de tout document relatif à la mise à disposition de l’association « Gazelec...