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Avis 20176018
Syndicat Départemental d'Energie (SDE 35)
Communication des documents intitulés « Fiche commune » pour les exercices 2014, 2015 et 2016.
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Avis 20176055
Aisne THD - Aménageur numérique de l'Aisne
Communication des documents suivants :
1) la convention de délégation de service public relative...
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Avis 20176057
Groupe hospitalier Loos Haubourdin
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 (variante) du marché public ayant...
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Avis 20174399
Mairie de Koné
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174400
Mairie de Pouembout
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174404
Mairie de Peyrus
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, voire par cédérom, des documents suivants...
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Avis 20174412
Mairie de Créteil
Consultation des documents suivants :
1) les contrats de délégation de service public et...
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Avis 20174471
Mairie de Marseille
Communication des quatre « Détails quantitatifs estimatifs (DQE) » masqués, occultés de toute...
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Avis 20174492
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des contrats portant sur l'aide relative aux mesures agro-environnementales et...
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Avis 20174515
GIP Technocampus
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants :
1) les baux définitifs conclus...
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Avis 20174521
Mairie de Poya
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174541
Mairie de Saint-Bénézet
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20174559
Banque de France
Copie de son dossier du 27 novembre 1995 relatif aux plans de surendettement le concernant,...
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Avis 20174572
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, concernant la délégation de service public (DSP) portant sur l’aérodrome...
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Avis 20174600
Mairie de Voh
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la concession de...
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Avis 20174605
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Copie, de préférence par courriel des documents suivants concernant la réunion de la commission...
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Avis 20174625
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Copie de l'autorisation délivrée par les services du Domaine en 1988, pour effectuer 3 forages...
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Avis 20174666
Mairie de Gattières
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant une...
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Avis 20174708
Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse (CCI 31)
Communication de la grille tarifaire proposée par l'entreprise X, détenue par la Chambre de...
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Avis 20174719
Mairie de Villepinte
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...