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Avis 20163634
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de Saint-Jacut-les-Pins
Copie du dossier, dans le cadre d'un appel d'offres portant sur les travaux de réhabilitation...
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Avis 20163637
Ministère des Armées
Copie de documents concernant le lot n° 2 « clos couvert » d'un marché public relatif à la...
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Avis 20163648
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication des documents suivants concernant plusieurs marchés publics de maîtrise d'œuvre en...
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Avis 20163671
Mairie de Belz
Copie de documents relatifs aux travaux de rénovation du pont de Saint-Cado :
1) le dossier...
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Conseil 20162789
Mairie d'Arcachon
Caractère communicable du rapport annuel 2015 concernant le contrat de partenariat public-privé...
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Avis 20163075
Mairie d'Étupes
Communication du dossier de marché public concernant les travaux situés rue de Taillecourt.
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Avis 20163115
Ministère des finances et des comptes publics
Communication de l'accord bilatéral d'apurement de la dette en arriérés au X conclu entre la...
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Avis 20163288
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication des documents suivants :
1) le rapport de contrôle effectué par les services des...
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Avis 20163341
Mairie de Maurepas
Copie des documents relatifs à la société publique locale chargée de la restauration collective...
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Conseil 20163372
Mairie de Vergigny
Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux...
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Avis 20163413
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Consultation des marchés publics référencés M2015-021 (2 marchés), M2015-546, M2015-017,...
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Avis 20163462
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, ou, à défaut, par courrier postal, du schéma d'organisation et de...
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Avis 20163482
Mairie de Franois
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en place de...
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Avis 20163508
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des motifs ayant conduit au rejet de la candidature de sa cliente concernant...
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Avis 20163513
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication de l'ensemble des données brutes « data » concernant l'opérateur Free Mobile,...
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Avis 20163529
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'acquisition de...
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Avis 20163540
Mairie de Sainte-Maxime
Copie, de préférence par courrier électronique, du détail quantitatif estimatif de la société...
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Avis 20163564
Mairie de La Bresse
Copie du bail ou, de la délibération du conseil municipal portant délégation de service public...
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Avis 20163568
Syndicat intercommunal des eaux de la région Arbois-Poligny
Copie, sous format numérique, ou, à défaut sur clé USB ou sur CD/DVD, du rapport annuel 2015 de...
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Conseil 20163583
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) d'assainissement de Chadeleuf, Coudes, Montpeyroux, Neschers et Parent
Caractère communicable de documents relatifs au marché public concernant la révision du plan...