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Conseil 20215686
Mairie de Biarritz
Caractère communicable des documents relatifs aux décisions d'aménagements cyclables, notamment...
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Avis 20215080
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication des documents (plan de situation, permis de construire, convention de servitude le...
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Avis 20215167
Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
Communication, en sa qualité d’élu, des élements suivants relatifs aux équipements sportifs :
1)...
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Avis 20215411
Mairie de Saint-Félix-de-Pallières
Communication, au format PDF, du rapport d'expertise concernant le puits n°1 situé à...
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Avis 20215076
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication des documents suivants :
1) les factures des formations individuelles des élus au...
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Avis 20214756
Mairie de Divonne-les-Bains
Communication, au lieu de la consultation proposée en mairie, des documents relatifs au projet...
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Avis 20213838
Mairie d'Abriès-Ristolas
Communication, par voie numérique, des documents suivants relatifs au projet de téléski au...
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Avis 20213465
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Consultation de la convention présentée par le maire au conseil municipal le 6 février 2020 pour...
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Conseil 20213708
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Caractère communicable à une administrée d'une convention, non-signée à ce jour, entre la...
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Conseil 20212775
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Caractère communicable, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, ou par publication sur...
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Avis 20213016
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format numérique, ouvert et...
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Avis 20210714
Communauté d'agglomération du Muretain
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou...
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Avis 20212737
Mairie de Ploemeur
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le décompte...
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Avis 20212364
Mairie d'Annecy
Communication, par publication selon les licences fixées par l’article L323-2 du code des...
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Avis 20212398
Mairie de Rigarda
Communication, à ses frais, du plan des réseaux d'eau, d'assainissement, d'électricité et de...
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Avis 20212063
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication de la copie des documents suivants relatifs à l'ouverture au public du square des...
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Avis 20211819
Mairie des Ulis
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou via...
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Avis 20210882
Mairie de Soufflenheim
Communication de la convention, signée avec la société CAMPING-CAR PARK, relative à la...
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Avis 20210976
Mairie de Jouy-sous-Thelle
Communication du dossier n° DP 060 327 20 T0001 relatif à un projet d'implantation / de...
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Avis 20211395
Mairie de Narbonne
Communication des documents suivants :
1) par publication, le registre public d'accessibilité...