-
Avis 20215332
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des règles définissant le traitement algorithmique et les caractéristiques de sa...
-
Avis 20215032
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants relatifs à son...
-
Avis 20215227
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, dans le cadre d’un contexte de harcèlement moral à son encontre, du compte-rendu...
-
Avis 20214269
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication du rapport relatif à l'instruction de son fils établi à la suite de la visite de...
-
Avis 20213907
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, dans le cadre d’un contexte de harcèlement moral à son encontre, des documents...
-
Avis 20212489
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, par courrier électronique, ou à défaut par voie postale, pour sa cliente, de la...
-
Avis 20212130
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de ce document de la carte académique des langues vivantes du collège Edgar Varèse...
-
Avis 20211452
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents suivants relatifs à sa demande d'octroi de congé grave maladie :
1)...
-
Avis 20210954
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication d'une attestation indiquant ses heures de droit individuel à la formation (DIF).
-
Avis 20210750
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des échanges, le concernant, de Monsieur...
-
Avis 20210219
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication du contrat d'association à l'enseignement public signés par l'État et l’école...
-
Avis 20210178
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, avec occultation des mentions portant atteinte à la protection de la vie privée...
-
Avis 20205225
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents concernant la procédure informatisée « AFFELENET » pour...
-
Avis 20204301
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie intégrale du dossier de son enfant X, inscrite en CE1B à l'école élémentaire A au 56 rue...
-
Avis 20203488
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des règles définissant le traitement algorithmique et les caractéristiques de sa...
-
Avis 20201910
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Consultation de son dossier administratif.
-
Avis 20201942
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication du rapport de l'inspection du X, réalisée le 17 octobre 2019.
-
Avis 20200153
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de l'attestation de prise de fonction en février 2018 en qualité de professeur de...
-
Avis 20200790
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, de l'intégralité du...
-
Avis 20200004
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de la correspondance le concernant adressée par l'IEP de Paris à Monsieur X, recteur de...