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Avis 20150767
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie des documents suivants :
1) l'avis du 25 novembre 2014 (N° 2014-180226/SGAR/SM/DRIEE) sur...
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Avis 20155035
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication de la liste des associations du Val-de-Marne ayant bénéficié en 2014 et 2015 de...
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Avis 20155152
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant les deux...
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Avis 20156161
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie, sur support papier, de la demande d'agrément et des plans joints présentés par la SAS...
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Avis 20160314
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication de tous les documents relatifs à son recours n° 0752015007782 du 4 août 2015...
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Avis 20161235
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie de l'arrêté préfectoral datant de moins de cinq ans concernant l'association Espoir pour...
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Avis 20163048
Préfecture de la région Ile-de-France
Copies des conventions signées le 13 avril 2016 entre le ministre de l'intérieur et le préfet de...
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Avis 20163182
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie du courrier adressé le 21 mai 2010 à la ville de Malakoff concernant la vente du...
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Avis 20164518
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives au...
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Avis 20164944
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie de documents relatifs à l'autorisation délivrée concernant le projet de division en...
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Avis 20170389
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication des pièces suivantes visées à l'arrêté n° 16047 du 30 janvier 1996 du préfet...
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Conseil 20181232
Préfecture de la région Ile-de-France
Caractère communicable à un journaliste des comptes annuels d'une fondation d’entreprise ne...
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Avis 20190265
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication des documents comptables des exercices 2016 et 2017 de la fondation d'entreprise X.
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Avis 20191151
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication des comptes comprenant l'intégralité des annexes pour les exercices 2016 et 2017...
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Avis 20192412
Préfecture de la région Ile-de-France
Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...
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Avis 20204068
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie des documents suivants, relatifs à la convention, signée le 17 août 2009, entre la Mairie...
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Avis 20211068
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie des documents suivants concernant les lots n° 10 et 20 de l'accord-cadre régional...