-
Avis 20214386
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants relatifs à la commission départementale de la nature, des...
-
Avis 20212755
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par voie électronique, du plan d'épandage du digestat de l'unité de méthanisation...
-
Avis 20212501
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
-
Avis 20211003
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, à la suite de la mise à jour au 16 janvier 2020 de la liste des entreprises de...
-
Avis 20211015
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre de la procédure juridique en cours de régularisation de drainages...
-
Avis 20211313
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20205563
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants :
1) le dossier d’information au public (DIP) 2019 ou le...
-
Avis 20202078
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
-
Avis 20201679
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
-
Avis 20201263
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des éléments relatifs à l'exploitation de 5 réserves de substitution à usage...
-
Avis 20185075
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication de toutes les pièces du dossier de la demande d'autorisation portant...
-
Avis 20195375
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie du ou des rapport(s) d'une réunion qui se serait tenu le 7 mai 2015 à la mairie du Château...
-
Avis 20195376
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, si possible par voie électronique, de l'étude d'incidence déposée par le GAEC X à...
-
Avis 20185837
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication du dossier demande de surclassement en catégorie 20 000 à 40 000 habitants déposé...
-
Avis 20190254
Préfecture de la Charente-Maritime
Comunication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, par courrier, des documents suivants,...
-
Avis 20182672
Préfecture de la Charente-Maritime
1) copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...
-
Avis 20180434
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie pour chacune des deux associations communales et intercommunales de chasse agréées (ACCA)...
-
Avis 20181758
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de certificat d'urbanisme...
-
Avis 20180587
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de documents relatifs aux parcelles de sa cliente sur le territoire des communes de Le Gua...
-
Avis 20175811
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par courrier électronique, de la liste électorale des communes suivantes :
1) La...