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Avis 20182502
Ministère des Armées
Communication des documents suivants détenus par la sous-direction de la gestion des personnes...
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Avis 20183850
Ministère des Armées
Copie, par courrier, des documents suivants, le concernant, détenus par le centre d'archives du...
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Avis 20184669
Ministère des Armées
Communication, afin de faire valoir ses droits à la retraite, des documents suivants :
1)...
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Avis 20192322
Ministère des Armées
Communication d'une copie de l'avis de la hiérarchie du demandeur concernant sa demande de...
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Avis 20195918
Ministère des Armées
Copie des documents suivants le concernant :
1) le bulletin de notation annuel (BNA) 2008 et...
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Avis 20196004
Ministère des Armées
Communication des documents suivants le concernant :
1) le relevé de période ou certificat de...
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Avis 20193483
Ministère des Armées
Communication de la décision l'affectant à la Direction du service national pour la période...
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Avis 20193907
Ministère des Armées
Communication, dans le cadre de son détachement au ministère de l'intérieur, des pièces...
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Avis 20194532
Ministère des Armées
Copie du titre individuel de permission le concernant pour la période du 20 Juin au 21 Juillet 2019.
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Avis 20191505
Ministère des Armées
Copie de l'avis ou de la décision portant suppression de ses droits d'accès à sa principale...
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Avis 20200387
Ministère des Armées
Communication, à la suite d'un déclassement à l'avancement dans son grade, de la copie des...