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Avis 20165156
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du plan de transports des priorités de desserte établies sur la ligne D du RER à...
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Avis 20164029
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au golf de Murtoli situé sur la commune de Sartène :
1) le rapport...
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Conseil 20172199
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes de contamination des...
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Avis 20165354
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
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Avis 20155325
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du rapport commandé au centre de recherche et d'information indépendant sur les...
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Avis 20155191
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'intégralité des rapports des observateurs de pêche transmis aux autorités...
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Avis 20153292
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie des documents de calculs définitifs, détenu par la Direction générale de l'énergie et du...
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Avis 20175272
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs à la gestion des plastiques issus des déchets d'équipements...
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Avis 20175529
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des statistiques sur les exportations de verre extrait de tubes cathodiques (codes...
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Avis 20174407
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des données 2015 et 2016 fournies par chaque collectivité sur les...
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Avis 20181427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de l'avis du comité socio-économique sur les quotas d'anguilles de moins de 12 cm pour les...
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Avis 20181840
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de préférence par courriel, du protocole d'accord relatif à la maîtrise et au...
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Avis 20172793
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l’inventaire des cétacés présents dans les delphinariums français, contenant...
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Avis 20184640
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains :
1) l'arrêté ministériel...
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Avis 20183225
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains :
1) l'arrêté ministériel...
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Avis 20180004
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie des documents établis par le Conseil national de la protection de la nature consulté dans...
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Avis 20180171
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des données géographiques ayant permis de constituer la cartographie disponible...
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Avis 20190408
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'avis du conseil national pour la protection de la nature concernant l'arrêté...
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Avis 20191370
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication, par courriel de préférence, des documents relatifs aux autorisations spéciales...
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Avis 20193010
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...