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Avis 20170289
Mairie de Vitrolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à l'avenant n° 2 du...
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Avis 20174679
Mairie de Vitrolles
Copie de l'intégralité des pièces numérotées contenues dans le dossier administratif de son client.
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Avis 20174979
Mairie de Vitrolles
Communication d'une évaluation de France Domaine concernant un immeuble situé sur la la parcelle...
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Avis 20182588
Mairie de Vitrolles
Copie des lettres de mise en demeure de conformité du X et de l'X entre mai et juillet 2008.
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Avis 20184583
Mairie de Vitrolles
Communication des documents suivants :
1) la dernière facture mensuelle d'électricité de la...
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Avis 20141503
Mairie de Vitrolles
Copie des documents suivants :
1) les conventions, délibérations ou décisions, prises par le...
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Avis 20130808
Mairie de Vitrolles
Copie de l'information que le maire a adressée au médecin de prévention au service de la commune...
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Avis 20124019
Mairie de Vitrolles
Communication du document unique d'évaluation des risques professionnels de la commune.
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Avis 20131519
Mairie de Vitrolles
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le plan intitulé « le plan local...
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Avis 20180259
Mairie de Vitrolles
Communication de l’intégralité des pièces relatives à la décision de non opposition à...