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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Villefranche-de-Rouergue
Développement Durable Et Transports
Sans objet/Communiqué
Avis 20162682
Mairie de Villefranche-de-Rouergue
Copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons domestiques harets (touriers)...
07/07/2016
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Communiqué
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Chasse et pêche