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Avis 20143218
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Communication des documents suivants :
1) les devis, bons de commande, factures, mandats de...
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Avis 20150125
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand...
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Avis 20164428
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Copie de l'étude de sol préalable réalisée dans le cadre du dossier de demande de permis de...
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Conseil 20180650
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Caractère communicable et l'éventuelle possibilité de déclarer abusive la demande faite par un...
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Avis 20186240
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Consultation des documents suivants :
1) les procès‐verbaux du conseil municipal de 1983 à 2012...
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Avis 20194583
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Copie, par courrier électronique, des relevés mensuels du compte bancaire ouvert par Monsieur X...
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Avis 20204554
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par consultation, des bulletins...
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Conseil 20204648
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Caractère communicable, par consultation, des bulletins municipaux, pour la période de 1989 à...