-
Avis 20205333
Mairie de Sarcelles
Communication, par courrier électronique à défaut par envoi postal, du rapport rédigé par Madame...
-
Avis 20181607
Mairie de Sarcelles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par papier ou par voie électronique, des...
-
Avis 20175006
Mairie de Sarcelles
Copie des documents suivants :
1) le livre de la ville de Sarcelles, commémorant le 50ème...
-
Avis 20175569
Mairie de Sarcelles
Communication par voie électronique et sous format PDF de l'arrêté n°2014-658 du 31 mars 2014,...
-
Avis 20171673
Mairie de Sarcelles
Communication des documents relatifs au dossier PC N°X, notamment :
1) l'arrêté de permis de...
-
Avis 20160249
Mairie de Sarcelles
Communication de la lettre, en date du 31 octobre 2014, adressée par la commune à Monsieur X.
-
Conseil 20154716
Mairie de Sarcelles
Caractère communicable des décisions du maire relatives à la nomination et aux conditions de...
-
Avis 20144406
Mairie de Sarcelles
Communication de son dossier administratif.
-
Avis 20144100
Mairie de Sarcelles
Copie des documents suivants :
1) les justificatifs (devis, factures, rapport d'intervention)...
-
Avis 20135410
Mairie de Sarcelles
Copie de documents relatifs à la construction de l'école maternelle Romain Rolland, avenue...