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Avis 20215697
Mairie de Pornichet
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du port d'échouage de Pornichet et...
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Avis 20214798
Mairie de Pornichet
Communication en version numérique ou par courrier des documents d'études pour le projet de...
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Avis 20214288
Mairie de Pornichet
Communication des études environnementales concernant les travaux de transformation des ports.
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Avis 20191808
Mairie de Pornichet
Communication d'un état détaillé précisant notamment les coûts des travaux en régie (personnel,...
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Avis 20160921
Mairie de Pornichet
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des déclarations d'intention d'aliéner des...
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Avis 20160283
Mairie de Pornichet
Communication des copies conformes des quatre expertises médicales intégrales relatives à sa...
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Avis 20150160
Mairie de Pornichet
Copie de l'enregistrement audio évoquant sa situation personnelle, capté lors de la séance du...
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Avis 20145115
Mairie de Pornichet
Copie de documents concernant le règlement local de publicité de la commune adopté en conseil...
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Avis 20143543
Mairie de Pornichet
Communication des documents suivants :
1) la convention d'honoraires signée par Monsieur XXX...
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Avis 20133041
Mairie de Pornichet
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2012 ;
2) le budget primitif...
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Avis 20131656
Mairie de Pornichet
Communication des documents suivants concernant le tableau d'avancement à l'échelon spécial au...