Recherche - CADA

Mairie de Grenoble Favorable

Avis 20164932
Mairie de Grenoble

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des budgets, factures,...

01/12/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20170336
Mairie de Grenoble

Communication de la délibération du conseil municipal autorisant l'ouverture de l'avenue...

09/03/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20170392
Mairie de Grenoble

Copie de documents relatifs au programme immobilier situé à l'angle de l'avenue de Washington et...

23/03/2017 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170932
Mairie de Grenoble

Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...

11/05/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20171453
Mairie de Grenoble

Communication des éléments suivants : 1) le plan de l'avenue Washington à partir du n° 33...

24/05/2017 Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20163426
Mairie de Grenoble

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...

22/09/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Marché public
Avis 20163439
Mairie de Grenoble

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la...

22/09/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160067
Mairie de Grenoble

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le démontage...

18/02/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155545
Mairie de Grenoble

Communication, en ses qualités de conseiller municipal et de conseiller communautaire de...

17/12/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20154664
Mairie de Grenoble

Communication du budget de la « Fête des tuiles » du 6 juin 2015, comprenant les charges de...

05/11/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20150218
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique (cédérom), des documents suivants : 1) les...

19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150301
Mairie de Grenoble

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la liste des agents ayant...

19/02/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20152375
Mairie de Grenoble

Copie des éléments suivants relatifs au projet immobilier situé à l'angle de l'avenue Washington...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152466
Mairie de Grenoble

Communication des documents suivants concernant le marché public n° 13A403 ayant pour objet le...

09/07/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20153716
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sous format informatique, des documents suivants concernant le marché...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20145065
Mairie de Grenoble

Copie des documents suivants concernant sa cliente : 1) l'avis favorable à la radiation des...

22/01/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé Retraite
Conseil 20190051
Mairie de Grenoble

Caractère communicable des documents d'urbanisme notamment les autorisations individuelles...

07/02/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20174469
Mairie de Grenoble

Communication des délibérations du conseil municipal ou du CCAS régissant les sorties et voyages...

16/11/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181876
Mairie de Grenoble

Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Permis de construire
Avis 20141169
Mairie de Grenoble

Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants : 1) les sondages réalisés auprès de...

29/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale