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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Bournezeau
Développement Durable Et Transports
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Favorable/Sauf vie privée
Conseil 20134994
Mairie de Bournezeau
Caractère communicable, à l'association « Nos amis les animaux (NALA) », du registre des entrées...
19/12/2013
Favorable/Sauf vie privée
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel