Recherche - CADA

Mairie de Bordeaux Affaire courante

Avis 20213397
Mairie de Bordeaux

Communication du résultat du sonomètre réalisé devant son immeuble les 10 et 11 septembre 2020...

08/07/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20211867
Mairie de Bordeaux

Communication des avis émis par l'architecte conseil de la « ville de pierre» préalablement à la...

06/05/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193821
Mairie de Bordeaux

Communication des documents suivants concernant le bar « Les Copains d'abord » (situé 27-29 rue...

16/01/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20185619
Mairie de Bordeaux

Communication de la copie des documents suivants : 1) les délibérations et les arrêtés...

18/07/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20184861
Mairie de Bordeaux

Copie, à ses frais, des documents suivants : 1) l'entier dossier de permis de construire ayant...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20175865
Mairie de Bordeaux

Communication des documents concernant l'avancement au grade d'attaché territorial pour les...

22/02/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20172483
Mairie de Bordeaux

Copie de toute autorisation d'urbanisme déposée, obtenue et /ou refusée au cours des trente...

07/09/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20170856
Mairie de Bordeaux

Copie du dossier de demande et de permis de construire du caveau familial ayant pour référence...

11/05/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20170960
Mairie de Bordeaux

Copie de l'entier dossier personnel de son client adressé par envoi postal à son cabinet, pour...

11/05/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Santé
Avis 20165660
Mairie de Bordeaux

Communication du contrat par lequel la commune a confié à la société « MEMO & CO' » la...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20163008
Mairie de Bordeaux

Copie des documents suivants : 1) le contrat liant la commune aux prestataires du Grand Stade...

21/07/2016 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20156067
Mairie de Bordeaux

Copie, par courriel, des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis...

21/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20155659
Mairie de Bordeaux

Caractère communicable, à Madame X, propriétaire d'un débit de boisson, du rapport établi par le...

17/12/2015 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Avis 20154936
Mairie de Bordeaux

Communication, sous forme de tirages héliographiques et de copies, des documents suivants...

17/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155223
Mairie de Bordeaux

Communication de la convention conclue entre la mairie et le restaurant « Le Caillou »...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Pollution
Avis 20155018
Mairie de Bordeaux

Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la déclaration préalable n° DP 13...

19/11/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20154620
Mairie de Bordeaux

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153024
Mairie de Bordeaux

Copie de l'acte de décès de Madame X épouse X, survenu le 3 juin 1901.

30/07/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20151513
Mairie de Bordeaux

Envoi par courrier électronique d'une copie des documents suivants, relatifs au permis de...

07/05/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20142160
Mairie de Bordeaux

Communication des documents suivants pour les associations Info sectes Aquitaine et ADFI...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention

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