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Mairie de Bordeaux Sans objet/Communiqué

Avis 20154620
Mairie de Bordeaux

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155223
Mairie de Bordeaux

Communication de la convention conclue entre la mairie et le restaurant « Le Caillou »...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Pollution
Avis 20174749
Mairie de Bordeaux

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande de permis de construire n° PC 033...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20173219
Mairie de Bordeaux

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'arrêté délivré le 20 mars 2017...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134639
Mairie de Bordeaux

Communication d'une copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Incompétence/Judiciaire Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation
Avis 20134806
Mairie de Bordeaux

Communication des documents suivants : 1) la liste exhaustive, pour chaque voyage à l'étranger...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale
Avis 20142160
Mairie de Bordeaux

Communication des documents suivants pour les associations Info sectes Aquitaine et ADFI...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20140847
Mairie de Bordeaux

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la lettre d'intention du groupe M6,...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20131937
Mairie de Bordeaux

Copie de l'intégralité du sondage réalisé par la société IFOP au cours du 1er trimestre 2013 à...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20183577
Mairie de Bordeaux

Copie de l'arrêté de délégation de fonction d'officier d'état-civil, daté et signé, établi par...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Etat civil
Avis 20184861
Mairie de Bordeaux

Copie, à ses frais, des documents suivants : 1) l'entier dossier de permis de construire ayant...

06/06/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20201249
Mairie de Bordeaux

Communication, sous format numérique, des documents suivants, concernant l'association Info...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention