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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Barnas
Eau
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Environnement
Défavorable/Secret
Conseil 20163120
Mairie de Barnas
Caractère communicable à l'association X des documents suivants : 1) le listing SPANC dans sa...
15/09/2016
Favorable/Sauf vie privée
Favorable
Défavorable/Secret
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau