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Mairie d'Aigues-Vives Favorable

Avis 20164673
Mairie d'Aigues-Vives

Copie, par envoi électronique, des mandats de paiement et factures correspondants aux éléments...

01/12/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20164814
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de la convention signée en 2007 avec la commune d'Aubais relative à la mise à disposition...

15/12/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20165141
Mairie d'Aigues-Vives

Copie des courriers adressés au maire par Monsieur X, correspondant local du Journal Midi Libre...

12/01/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20164069
Mairie d'Aigues-Vives

Communication des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 21 octobre...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20165766
Mairie d'Aigues-Vives

Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la foire à la...

09/02/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20170942
Mairie d'Aigues-Vives

Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au comité d'animation : 1) le...

11/05/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20171271
Mairie d'Aigues-Vives

Copie des décisions de création, de modification et de suppression de la taxe de...

22/06/2017 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Conseil 20160019
Mairie d'Aigues-Vives

Caractère communicable, à Monsieur X, président de l'association « Défense des Contribuables...

04/02/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Avis 20160639
Mairie d'Aigues-Vives

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants : 1)...

17/03/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale Gestion domaniale Budgets et comptes
Avis 20150953
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de l'étude hydraulique générale commandée au bureau d'étude BCEOM avant la réalisation du...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels POS-PLU
Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants : 1) le...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Conseil 20153912
Mairie d'Aigues-Vives

Caractère communicable des documents suivants : 1) les courriers postaux et électroniques...

05/11/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale
Avis 20144899
Mairie d'Aigues-Vives

Copie, et non simple consultation en mairie, des documents suivants : 1) les comptes...

22/01/2015 Favorable Modalités D’Accès/Modalités
Avis 20173706
Mairie d'Aigues-Vives

Communication des documents suivants concernant le déplacement du panneau d'entrée de la ville...

19/10/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20141755
Mairie d'Aigues-Vives

Communication des documents suivants depuis 2013 : 1) l'ensemble des bordereaux de paiements...

22/05/2014 Favorable Défavorable/Secret Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Avocats
Avis 20142036
Mairie d'Aigues-Vives

Communication des documents suivants : 1) le bordereau correspondant à la facture...

19/06/2014 Favorable Défavorable/Secret Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20142255
Mairie d'Aigues-Vives

Copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 28 avril 2014: 1)...

24/07/2014 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune : 1) le plan de zonage du...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131227
Mairie d'Aigues-Vives

Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à chacune des...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement