Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Agde
31/12/2017
Avis 20173191
Mairie d'Agde
Copie du cahier des charges générales de cession de terrains relatifs à l'édification des...
31/12/2017
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Expropriation - préemption