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Avis 20182833
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20173163
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie des documents suivants relatifs au droit d'usage de l'eau attaché au Moulin de...
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Avis 20191295
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie de la liste des 266 autorisations individuelles de pêche aux filets fixes sur l'estran...
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Avis 20202491
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...
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Avis 20211994
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, dans le cadre d’un recours contentieux, de la copie du courrier du maire de...
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Avis 20205139
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication des données traitées du suivi national de la pêche aux engins (SNPE) pour chaque...
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Avis 20216191
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...