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Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21) Sans objet/Communiqué

Avis 20155993
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)

Copie des documents suivants : 1) les demandes d'attributions de plan de chasse déposées par...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20185413
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)

Communication des documents suivants concernant l'octroi d'une aide à la rénovation énergétique...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)

Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...

23/04/2020 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Forêts et parcs naturels Risques naturels Eau