Recherche - CADA

Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais Sans objet/Communiqué

Avis 20153082
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat de concession des ports de...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20144456
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Communication des dates et des comptes rendus des entretiens menés dans le cadre de son...

11/12/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20140810
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Copie, de préférence au format PDF, des documents suivants relatifs aux subventions accordées à...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20143620
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Communication des documents suivants : 1) son mail relatif à une demande de sanction à...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Avis 20132540
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Communication des fiches de poste de l'ensemble des photographes employés par le conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération Carrière
Avis 20134489
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Communication, de préférence par voie électronique, de la liste du personnel comportant, pour...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20123808
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Communication, de préférence par voie électronique, des comptes annuels 2010 et 2011 du centre...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention