Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil régional d'Aquitaine
Affaire de principe
Avis 20134242
Conseil régional d'Aquitaine
Communication des données (noms, coordonnées, géolocalisation) des producteurs d'Aquitaine ...
07/11/2013
Incompétence/Privé
Réutilisation Des Informations Publiques/Données Personnelles