Recherche - CADA

Conseil régional d'Aquitaine Finances Publiques Et Fiscalité Affaire courante

Avis 20152217
Conseil régional d'Aquitaine

Communication des documents suivants, relatifs à l'association Info sectes Aquitaine : 1) le...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20140800
Conseil régional d'Aquitaine

Copie des documents suivants concernant l'association SFRAEM (société de recherche et d'analyse...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132428
Conseil régional d'Aquitaine

Communication du montant des subventions accordées à la commune de Magescq par la Région.

23/05/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Avis 20132773
Conseil régional d'Aquitaine

Communication du montant des subventions distribuées à la filière taurine dans le département de...

12/09/2013 Incompétence/Renseignement Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention