Recherche - CADA

Conseil départemental du Var Sans objet/Communiqué

Avis 20165238
Conseil départemental du Var

Copie, en sa qualité de conseiller municipal de Gonfaron, de la facture de l'imprimerie Trulli...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20184235
Conseil départemental du Var

Communication de la délibération fixant les taux de l'indemnité forfaitaire pour travaux...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20176178
Conseil départemental du Var

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des fiches de postes correspondant aux emplois...

03/05/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20191642
Conseil départemental du Var

Communication de l'intégralité, au format électronique, dans un standard ouvert, aisément...

17/10/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf données à caractère personnel Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20210034
Conseil départemental du Var

Communication de la décision concernant le déclassement de la route départementale 65.

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières