Recherche - CADA

Conseil départemental du Lot Sans objet/Communiqué

Avis 20184752
Conseil départemental du Lot

Copie de l'intégralité des éléments ayant participé à la décision du 8 juin 2018 d'exclure sa...

18/04/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20192297
Conseil départemental du Lot

Communication de l'intégralité du rapport établi par les travailleurs sociaux à l'issue de la...

28/11/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Protection de l’enfance
Avis 20200178
Conseil départemental du Lot

Copie de l’intégralité des éléments ayant fondé la décision de suspension d’agrément...

04/06/2020 Incompétence/Judiciaire Défavorable/Comportement Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches Protection de l’enfance
Avis 20212799
Conseil départemental du Lot

Copie, au format papier, par courrier postal, des documents suivants, relatifs à deux ouvrages...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières