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Conseil départemental de l'Ardèche

Avis 20194172
Conseil départemental de l'Ardèche

Communication par courriel des documents relatifs à l'emploi de Monsieur X : 1) le contrat de...

30/01/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Rémunération
Avis 20191978
Conseil départemental de l'Ardèche

Communication des documents suivants concernant l’association ADAPEI Ardèche 07 pour...

07/11/2019 Favorable/Article L311-9 Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Emprunt Budgets et comptes Subvention
Avis 20191510
Conseil départemental de l'Ardèche

Communication des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres et le CCTP du marché...

07/11/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20155837
Conseil départemental de l'Ardèche

Copie de documents relatifs à la réalisation de la déviation du Teil (RD 86), notamment les...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Infrastructures routières