Recherche - CADA

Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20124429
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication d'une copie de la délibération du conseil municipal de Marseille approuvant le...

20/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique
Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU