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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
07/11/2013
Favorable
Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...
07/11/2013
Favorable
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU