Recherche - CADA

Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole Sans objet/Communiqué

Avis 20132866
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication des documents suivants concernant l'attribution des postes à flot du port du...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports
Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20124194
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication des documents suivants : 1) tous éléments probants quant au droit de propriété de...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale