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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Délégation de service public
Economie
Industrie
Agriculture
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20130245
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants : 1) le cahier des charges...
20/06/2013
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf préparatoire
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public